Les frais de notaire, aussi appelés frais d’acquisition ou frais de mutation, représentent une part importante lors d’un achat immobilier. Dès les premières démarches, il est essentiel pour tout acquéreur de comprendre ces frais pour anticiper les coûts. Si vous débutez vos recherches, consultez également notre article sur les frais d’agences immobilières, qui peuvent également impacter le montant global de votre opération.
Décryptage des frais de notaire
Selon justedroit sur le forum QueChoisir :
« Les frais d’actes et autres accessoires à la vente sont à la charge de l’acheteur selon l’article 1593 du Code civil. » Ces frais englobent : les droits de mutation, les émoluments du notaire et autres éventuels frais administratifs. Cependant, si les frais d’agence immobilière sont inclus dans le prix de vente, les frais de notaire seront calculés uniquement sur le montant hors frais d’agence, ce qui peut réduire la note pour l’acheteur.
En d’autres termes, les frais de notaire sont majoritairement incompressibles, bien qu’il existe des astuces pour les optimiser.
Quelques pistes pour réduire ces frais :
- Négocier les émoluments : Selon phiphi74 :
“La loi permet de négocier les émoluments d’une étude notariale lors d’une transaction immobilière. Il serait possible d’aller jusqu’à dix pour cent sur les 2 % environ alloués au notaire. Sur un bien vendu 100 000 €, c’est environ 200 euros d’économie.”
Toutefois, cette pratique reste peu courante, comme le confirme Immo34.
- Déduire la valeur du mobilier : Si le bien immobilier contient des éléments mobiliers tels que des meubles de cuisine ou des appareils électroménagers intégrés, leur valeur peut être exclue de la base taxable. Immo34 précise :
“Votre agent immobilier doit lister la partie mobilier du bien que vous achetez. Sur ce montant vous ne serez pas assujetti aux frais de notaires.”
Une pratique difficile à populariser
Bien que certains acheteurs souhaitent négocier ces frais, il semble que cette démarche soit encore peu répandue. Immo34, mandataire immobilier, témoigne :
“En tant que mandataire immobilier depuis de nombreuses années, je n’ai jamais eu d’acquéreurs qui ont négocié le montant des frais de notaires.”
Il faut donc bien comprendre que si quelques ajustements sont possibles, les frais de notaire sont majoritairement fixes. Une solution pour les réduire est de travailler avec votre agent immobilier, notamment sur les aspects liés aux frais d’agence et au mobilier inclus dans la transaction.
Points clés à retenir :
- Toujours inclure les frais de notaire dans le budget global de votre achat immobilier.
- Explorer avec votre notaire ou agent immobilier les options possibles pour réduire la base taxable.
- Être vigilant quant à la distinction entre frais d’agence et frais de notaire pour éviter des erreurs de calcul.
N’hésitez pas à consulter nos autres articles liés à l’immobilier pour des conseils sur la gestion des frais annexes et la négociation optimale.
